Les exigences en matière de santé et de sécurité au travail pèsent lourd dans la gestion d’une entreprise. En plus d’être obligatoires, elles sont souvent difficiles à comprendre. Essayer de s’y retrouver dans la multitude de règles complexes peut être intimidant et coûteux en temps et en argent. Pourtant, il y a moyen de simplifier les choses.

Lois sur la santé et la sécurité par région

Au Canada, les lois sur la santé et la sécurité ne sont pas uniformes partout: le fédéral fixe les règles pour les entreprises sous réglementation fédérale et les provinces et territoires établissent leurs lois respectives qui s’appliquent à l’intérieur de leurs frontières. Même si ces lois ont de nombreux points communs, les différences qui les distinguent sont suffisantes pour vous compliquer la vie, surtout si vous avez des entreprises dans différentes régions du pays.

Il y a donc au pays 13 législations (ensembles de lois et de règlements) différentes en matière de santé et sécurité qui dictent les droits, les obligations et les responsabilités des employeurs, des superviseurs et des travailleurs:

Ne pas respecter la loi a un coût

Les employeurs sont tenus de s’assurer que les lieux de travail et l’équipement sont sécuritaires et que tous dans l’entreprise suivent les lois, règles, politiques et procédures de sécurité. Partout au pays, des inspecteurs en santé et sécurité peuvent entrer dans votre entreprise afin de vérifier si vous respectez bien toutes les règles.

En cas d’infraction, vous vous vous exposez à des amendes et des condamnations qui, même si elles varient d’un endroit à l’autre, peuvent vous coûter très cher!

Ne pas respecter vos obligations peut avoir de lourdes conséquences. Il est donc important de prendre les mesures nécessaires pour être conforme. Nos conseillers peuvent vous aider à vous y retrouver parmi les différentes lois et règles.

Un technicien du centre de service montre à une cliente ce qu'il a trouvé lors d'une inspection de sécurité de son véhicule.

Conseils pratiques: 5 façons simples d’améliorer la santé et la sécurité dans votre PME

1. Démontrez votre engagement envers la santé et la sécurité au travail

  • Créez une politique sur la santé et la sécurité dans votre entreprise
  • Donnez des exemples de pratiques sécuritaires et non sécuritaires
  • Tenez des rencontres sur la SST avec vos employés
  • Effectuez des inspections internes sur une base régulière
  • Fournissez des ressources sur la SST à votre personnel

2. Identifiez et gérez les risques

  • Identification des risques:
    • Biologiques (p. ex. les virus)
    • Chimiques (p. ex. les gaz)
    • Mécaniques (p. ex. les machines)
    • Ergonomiques (p. ex. la posture de travail)
    • Psychologiques (p. ex. les clients difficiles)
    • Physiques (p. ex. le bruit)
  • Gestion des risques:
    • Fournissez aux employés l’équipement de protection individuelle approprié
    • Faites des inspections et la maintenance de l’équipement
    • Fournissez de la formation
    • Placez des affiches sur la prévention
    • Mettez en place des dispositifs de sécurité
    • Adoptez des méthodes de travail sécuritaire

3. Formez votre personnel

  • Analysez vos besoins et ceux de vos employés
  • Fixez vos priorités
  • Trouvez des formations pour le personnel
    • CCHST
    • Consultants, etc.
  • Organisez la formation
    • Vubiz offre une série de cours en ligne sur la santé et la sécurité – gratuits pour les membres FCEI!
  • Inscrivez dans un registre les formations suivies

4. Faites enquête sur les accidents et prenez des mesures pour réduire les risques futurs

  • Recueillez toute l’information
  • Posez les bonnes questions: qui, quoi, où, quand, pourquoi et comment
  • Ouvrez une enquête
  • Prenez des mesures pour réduire les risques futurs

5. Mesurez les résultats

  • Évaluez les mesures de prévention
    • Combien de discussions sur la SST tenez-vous dans votre entreprise chaque année?
    • Quelles mesures avez-vous prises durant l’année pour améliorer la sécurité?
    • Combien d’inspections sont faites dans votre entreprise chaque année?
  • Établissez un plan d’action pour l’amélioration
    • Donnez plus de formation sur la SST
    • Organisez plus de discussions et d’inspections
    • Créez un comité de sécurité, etc.

Outils et ressources pour vous aider à respecter les lois sur la santé et la sécurité au travail

Outils et ressources pour vous aider à respecter les lois sur la santé et la sécurité au travail

Pour vous faciliter la vie, nous avons créé des modèles de documents personnalisables qui vous aideront à assurer la sécurité de vos employés et de votre lieu de travail:

  • Politique sur la santé et la sécurité
  • Plan de prévention
  • Registre de formation
  • Affiche de premiers secours
  • Registre d’accidents/incidents/premiers soins
  • Formulaire d’enquête/analyse d’accidents

Et n’oubliez pas que nos conseillers sont là pour vous aider à adapter nos modèles à la réalité de votre entreprise et pour répondre à vos questions sur les règles de santé et sécurité dans votre province. Membres FCEI, vous trouverez ces modèles en vous connectant à votre compte.

Vous n’êtes pas encore membre FCEI?

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Vous voulez approfondir vos connaissances? Nous avons des programmes de santé et sécurité au travail pour vous.

Exclusivement pour nos membres, notre partenaire Vubiz offre une grande variété de cours en ligne GRATUITS sur la santé et la sécurité au travail:

  1. Santé et sécurité des petites entreprises
  2. Violence en milieu de travail
  3. Comité de santé et sécurité
  4. Dangers liés à l’électricité
  5. Ergonomie au bureau
  6. Prévention des chutes, glissades et trébuchements
  7. SIMDUT pour les travailleurs
    • Le SIMDUT permet aux employeurs et aux employés de se familiariser avec les produits chimiques dangereux et d’apprendre à les manipuler au travail. La plupart des lois sur la santé et la sécurité au travail exigent un certain niveau de formation sur le SIMDUT et, si vous êtes membre FCEI, vous et vos employés pouvez suivre ce cours en ligne gratuitement.

Nos membres profitent également d’un rabais de 75% sur le programme de certificat en santé et sécurité qui revient à seulement 69$ par personne!

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